Aurélie LEONARD, Notaire, 4000 LIEGE

 

Aurélie LEONARD, Notaire

4000 LIEGE

Vendre ou donner ?

Bien entendu, tout pourrait être réglé facilement si Victor et Henriette vendaient leur maison à Alain, en demandant à leurs deux autres enfants d'intervenir à l'acte pour constater que le prix correspond bien à la valeur de l'immeuble, et qu'il est réellement payé. Mais les parents n'ont pas besoin de cet argent, et ils souhaitent le laisser à leurs trois enfants ! De plus, si Alain achète la maison, il devrait payer des droits d'enregistrement, ce qu'il trouve fort élevé pour une maison qui, un jour ou l'autre, pourrait lui revenir dans la succession de ses parents.

Victor et Henriette préfèrent donc donner la maison à Alain. Mais comment respecter l'équilibre entre les enfants ? La valeur de la maison dépasse largement le tiers des biens des parents, et Alain recevra plus que sa part future. De plus, le jour du partage futur, pour déterminer ce qui revient à chaque enfant, il faudra tenir compte de la valeur de la maison donnée à Alain : pour les différents calculs de rapport, il faudra tenir compte de la valeur que la maison aura au moment du décès des parents et non pas de la valeur à la date de la donation. Ainsi, Alain sera peut être appelé à partager avec son frère et sa sœur les améliorations qu'il a financées seul !